Direction des services départementaux de l'éducation nationale
Seine et Marne
D.S.D.E.N. 77
TICE LEGISLATION - Chartes Internet
TICE
Législation
Chartes Internet
L'accès aux outils informatiques de l'école nécessite l'acceptation des régles qui régissent les usages liés. Il est donc nécessaire que tout élève ou adulte de l'école, appelé à utiliser ces matériels durant le temps scolaire, s'engage à respecter ces régles minimales. Le non respect de certaines de ces dispositions eut entraîner des poursuites pénales.
Les chartes proposées ci-dessous ont une valeur modélisante et peuvent tout à fait être adaptées par les écoles et les classes en fonction des nécessités rencontrées. Un tel travail autour de la charte élève constitue une excellente façon de travailler la compétence 2.1 du B2I Ecole : "Je connais les droits et devoirs indiqués dans la charte d'usage des TIC de mon école".
Les chartes proposées ci-dessous ont une valeur modélisante et peuvent tout à fait être adaptées par les écoles et les classes en fonction des nécessités rencontrées. Un tel travail autour de la charte élève constitue une excellente façon de travailler la compétence 2.1 du B2I Ecole : "Je connais les droits et devoirs indiqués dans la charte d'usage des TIC de mon école".
- Charte internet de l'élève :
- Charte internet de l'enseignant :