Ministère de l'éducation nationale

Direction des services départementaux de l'éducation nationale
Seine et Marne

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Circulaires départementales

  

Avril 2014
DPPE110/04/2014DossierMouvement 2014 : Listes des postes et documents
DPPE110/04/2014CirculaireAdditif n°2 - Circulaire Mouvement 2014
DPPE107/04/2014CirculaireAdditif n°1 - Circulaire Mouvement 2014
Mars 2014
DRHEE112/03/2014Circulaire et impriméMouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA Rentrée scolaire 2014
DRHEE112/03/2014Circulaire et fiche d'inscriptionListe d'aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA 2014-2015
DPPE106/03/2014CirculaireCirculaire sur le mouvement complémentaire des Instituteurs et Professeurs des écoles par Exeat et Ineat directs non compensés pour la rentrée scolaire 2014-2015.
DPPE106/03/2014CirculaireIntégration des instituteurs dans le corps P.E. par liste d'aptitude
DPPE104/03/2014DossierMouvement 2014 : appels à candidatures
Février 2014
DRHEE17/02/2014Circulaire et annexeAdaptation du poste de travail pour raison médicale
DRHEE113/02/2014DossierListe d'Aptitude aux emplois de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée et Spécialisée (2014)
DSDP212/02/2014DossierAffectations en 6ième rentrée 2014 (AffelNet)
DRHEE06/02/2014DossierCongé de Formation Professionnelle - Circulaire
Janvier 2014
DRHEE31/01/2014DossierCandidatures EREA ERPD
DPPE 129/01/2014Dossier Mouvement départemental 2014
DPPE 124/01/2014NoticesMouvement 2014 - permutations
NoticeNotice aux personnels entrant en 77
NoticeNotice aux personnels sortant du 77
CirculaireDemande d'annulation
DPPE 123/01/2014Circ menTemps partiels année 2014-2015
CirculaireCirculaire départementale
Annexe
DAFPEN22/01/2014CirculaireExamen CAPA-SH
Notice
Dossier
DRHEE108/01/2014CirculaireStage prépa au DDEEAS
Dossier

Décembre 2013
DRHEE118/12/2013Circulaire

Echange Franco-Allemand

DPPE16/12/2013Circulaire

Liste d'aptitude PE

DRHEE09/12/2013Circulaire

Stage prépa DEPS

DPPE109/12/2013Circulaire

Demande de congé parental

Imprimé

Formulaire

DPPE05/12/2013Circulaire

Mouvement 2014 : Priorités médicales

Imprimé
DPPE02/12/2013Circulaire

Mise en disponibilité

Novembre 2013
DIVEL 225/11/2013CirculaireBrevet- DNB - 2014
Impriméattestation de recensement
ImpriméAvis médical (DNB / CFG)
AnnexeDossier d'aide à l'inscription
AnnexeDossier de demande d'aménagement d'épreuve
DRHEE 125/11/2013Etats de fraisPES
ImpriméPES / Tous Professeurs des écoles - hors PEMF
ImpriméPES avec PEMF
CirculaireA.V.S. Etats de frais
ImpriméA.V.S. AED Etats de frais
ImpriméA.V.S. CUI Etats de frais
DIVEL 214/11/2013CirculaireConcours Général des Lycées - 2014
Calendrier
DIVEL 214/11/2013CirculaireCertificat de Formation Générale - 2014 / Inscriptions
DPPE07/11/2013Circulaire

Note permutations 2013-2014

Annexe 1Demande de bonification exceptionnelle
DPPE07/11/2013Circulaire

Mouvement 2014 : Postes à profil 2014-2015

ListeTableau récapitulatif des à profil
Fiche n°1-A: CPC généraliste
Fiche n°1-B: CPC EPS
Fiche n°1-C: ANIM INFORMATIQUE
Fiche n°2: CPC ASH
Fiche n°3: COMEX
Fiche n°4: Classe relais
Fiche n°5: EREH
Fiche n°5bis: Sec. CDO EGPA
Fiche n°9-A: IMF ITI
Fiche n°9-B: IMF ITI ASH
Octobre 2013
DAMESOP17/10/2013Circulaire

Modalités d'affectation sur poste adapté 2014-2015

DossierDossier de candidature RS 2014
Annexe 1Fiche de renseignements
Annexe 2aFiche de voeux pour entrée
Annexe 2bFiche de voeux pour maintien ou sortie
Annexe 3Informations pratiques
DRHEE02/10/2013Circulaire

Modalités de recrutement au stage de spécialisation du CAPA-SH 2014-2015

Septembre 2013
DRHEE20/09/2013Circulaire

Premiers Concours Internes de Recrutement de Professeurs des Ecoles, session 2014

DPPE20/09/2013Circulaire

Autorisation de cumul d'activités et de rémunération Année scolaire 2013 - 2014

Annexe I

Demande d'autorisation de cumul d'activité à titre accessoire

Annexe II

Déclaration de création ou de reprise d'entreprise dans le cadre d'un cumul

DSDP217/09/2013Circulaire

Election au Conseil d'administration

Annexe ICalendrier électoral 1
Annexe IICalendrier électoral 2
Annexe III

Election CA collège ATOSS

Annexe IV

Election CA collège ENSEIGNANTS

Annexe V

Election CA collège PARENTS

Annexe VI

PV résultats

Annexe VII

PV élèves CA

Annexe VIII

Le médiateur 

Annexe IX

Lettre aux chefs d'établissements

DSDP217/09/2013Circulaire

Election des parents d'élèves aux conseils d'écoles 

Annexe IA

Liste des candidatures 2013-2014

Annexe IB

Déclarations de candidatures

Annexe II

Calendrier électoral

Annexe III

Procès-verbal

Annexe IV

Modalités de vote

Annexe V

Médiateur

Annexe VI

Procédure de saisie des résultats des élections

Document 

Document EURTERPE

DRHEE17/09/2013Circulaire

Liste d'aptitude à l'emploi de directeur d'école de 2 classes et plus

DPPE16/09/2013Circulaire

Circulaire de rentrée

DRHEE10/09/2013Circulaire

Examen pour l'obtention du Diplôme de Directeur d?Établissement d?Éducation Adaptée et Spécialisée (DDEEAS) - session 2014

Juin 2013
DPPE30/06/2013Circulaire

Prime spéciale d'installation" (PSI) attribuée à certains personnels débutants

DRHEE05/06/2013CirculaireInscription au certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur (CAFIPEMF) - session 2014

 Mai 2013

DRHEE28/05/2013NoteRéunion d'information sur le certificat d'aptitude professionnelle aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles (CAFIPEMF)
DPPE27/05/2013CirculaireCirculaire congés bonifiés 2013-2014
AnnexeRappel des dispositions réglementaires congés bonifiés 2013-2014
AnnexePièces justificatives dossier congés bonifiés 2013-2014
AnnexeFiche recensement congés bonifiés hiver 2013
AnnexeFche recensement congés bonifiés été 2014
AnnexeDossier Congé bonifié ou spécifique hiver 2013 - été 2014
AnnexeAnnexe attestation employeur congés bonifiés 2013-2014
 DRHEE23/05/2013CirculaireCirculaire relative aux admissions à la retraite des instituteurs et des professeurs des écoles à la rentrée 2014
AnnexeFormulaire de demande d'admission à la retraite

Avril 2013

   
DPPE08/04/2013CirculaireCirculaire Temps partiel 2013-2014-au 8 avril 2013
FormulaireFormulaire TP 2013-2014 (au 8 avril 2013)
CirculaireCirculaire n° 2008-106
CirculaireCirculaire n° 2013-038

Mars 2013

DPPE22/03/2013

Circulaire

Circulaire des instituteurs et professeurs des écoles par exeat et ineat direct non compensés pour la rentrée scolaire 2013-2014 

Février 2013

DRHEE21/02/2013

Circulaire

Circulaire relative à la liste d'aptitude aux emplois de directeur d'établissement d'éducation adaptée ets pécialisée - session 2013
DossierDossier à télécharger
DRHEE21/02/2013CirculaireCirculaire relative au mouvement des directeurs adjoints de SEGPA - rentrée scolaire 2013
DossierDossier à télécharger
Postes vacantsPostes vacants à la rentrée scolaire 2013
DRHEE21/02/2013CirculaireCirculaire relative à la liste d'aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA - année 2013-2014
DossierDossier à télécharger
DRHEE13/02/2013CirculaireCirculaire relative au stage de préparation au Diplôme de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée et Spécialisée (DDEEAS) - 2013-2014
DossierDossier et annexes
DRHEE11/02/2013CirculaireCirculaire relative au congé de formation professionnelle - année 2013-2014
AnnexeAnnexe à la circulaire
DossierDossier à télécharger

Janvier 2013

DRHEE24/01/2013CirculaireCirculaire relative à la nomination dans les fonctions de directeur d'EREA ou d'ERPD
Annexe 1Formulaire de demande d'inscription sur liste d'aptitude
Annexe 2Formulaire de demande de mobilité
Annexe 3Liste des postes susceptibles d'être vacants en EREA
Annexe 4Liste des postes susceptibles d'être vacants en ERPD
Annexe 5Dossier de candidature
Annexe 6Pour information - circulaire du rectorat
DRHEE18/01/2013CirculaireCirculaire rectorale relative à l'examen CAPA-SH 2013
noticenotice d'accompagnement
fichefiche d'inscription
DRHEE11/01/2013CirculaireCirculaire relatives aux demandes d'adaptation du poste de travail pour raison médicale
AnnexeAnnexe demande d'adaptation poste travail
DPPE08/01/2013CirculaireCirculaire relative aux annulation de la mutation obtenue par voie de permutations et de mutations en vue de la rentrée 2013
DIVEL03/01/2013CirculaireCirculaire relative à l'inscription au CFG 2013
Noticenotice d'inscription au CFG sous CLEO
Aménagementprocédure d'aménagement des épreuves
Avis médicalimprimé d'avis médical

Décembre 2012

DPPE20/12/2012CirculaireDemande de mise en disponibilité, de renouvellement, de réintégration au titre de l'année scolaire 2013-2014
DIVEL12/12/2012CirculaireOrganisation des épreuves de sécurité routière session 2012-2013
Annexe 1 Plaquette page 1
Annexe 1Plaquette page 2
Annexe 2Modalités d'organisation des épreuves
Annexe 3SIECLE
DRHEE12/2012CirculaireDépart en stage de préparation au Diplôme d'Etat de Psychologue Scolaire - D.E.P.S - année scolaire 2013/2014
DRHEE12/2012CirculaireEchange Franco-Allemand d'enseignants du 1er degré pour l'année scolaire 2013/2014
DPPE05/12/2012CirculaireListe d'aptitude à l'intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2013-2014.

Novembre 2012

DIVEL29/11/2012CirculaireCirculaire DNB 2013
Annexe 1Procédure d'aménagement des épreuves
AvisAvis médical DNB 2013
DPPE12/11/2012CirculaireChangement de département des enseignants du 1er degré par permutation et mutation pour la rentrée 2013
Annexe 1Demande de bonification exceptionnelle

Octobre 2012

EPS125/10/2012CirculaireCirculaire départementale Hygiène et santé

DRHEE 

16/10/2012CirculaireStages de spécialisation CAPA-SH 2013-2014
DRHEE11/10/2012CirculaireListe d'aptitude et conditions de nomination dans l'emploi de directeur d'école de 2 classes et plus pour la rentrée 2013
EPS 1 10/10/2012CirculaireIntervenants en EPS
DPPE03/10/2012CirculaireCirculaire de rentrée
DSDP02/10/2012TableauxComposition des différentes instances des collèges
Annexe 1.1Composition du CA des collèges de moins de 600 élèves
Annexe 1.2Composition du CA des collèges de plus de 600 élèves ou avec section d'éducation spécialisée
Annexe 2Procédure d'élection du Conseil d'Administration
Annexe 3Mise en place des autres instances

Septembre 2012

DSDP217/09/12Circulaire

Organisation des élections au CA des EPLE 2012-2013

Annexe ICalendrier électoral 1 2012-2013
Annexe IICalendrier électoral 2 2012-2013
Annexe IIIElection CA collège ATOSS 2012
Annexe IVElection CA collège ENSEIGNANTS 2012
Annexe VElection CA collège PARENTS 2012
Annexe VILe médiateur 2012-2013
Annexe VIIPV élèves CA 2012
Annexe VIIIPV résultats 2012
Annexe IXLettre aux proviseurs remontées des résultats des élections 2012 2013

DSDP2

17/09/12Circulaire

Organisation des élections au Conseil d'école 2012-2013

Annexe I-AListe des candidatures 2012-2013
Annexe I-BDéclarations de candidatures  2012-2013
Annexe II Calendrier électoral 2012-2013
Annexe IIIProcès-verbal 2012-2013
Annexe IVModalités de vote 2012-13
Annexe VLe médiateur 2012-2013
Annexe VI Procédure saisie résultats élections 12-13
DocumentEuterpe saisie des résultats 2012

DRHEE

11/09/12Circulaire

Examen pour l'obtention du Diplôme de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée et Spécialisée (DDEEAS)
Session 2013.

DPPE10/09/12Circulaire

Autorisation de cumul d'activités et de rémunération

Année scolaire 2012 - 2013.

Annexe I

Demande d'autorisation de cumul d'activités à titre accessoire
Enseignants du 1er degré - Agent à temps complet ou a temps partiel

Annexe II

Déclaration de création ou de reprise d'entreprise dans le cadre d'un cumul

 Juillet 2012

n
DRHEE6/07/2012NoteNéo-titulaires - Valisation des services auxiliaires
b

Juin 2012

n
DRHEE14/06/2012CirculaireDemande d'admission à la retraire pour la rentrée 2013
n Annexe 1Formulaire de demande d'admission à la retraite
n Annexe 2Précisions diverses
n
DRHEE11/06/2012CirculairePremiers concours internes de recrutement de P.E.
session 2013
b
Mai 2012
n
EPS 1er degré29/05/2012CirculaireNatation
DPPE31/05/2012CirculaireCongés bonifiés 2012-2013
n Annexe 1Rappel des dispositions réglementaires
n Annexe 2Dossier de demande de congé bonifié
n Annexe 3Pièces justificatives
n Annexe 4Attestation employeur
n Annexe 5Fiche de recensement  congés bonifiés Hiver 2012
n Annexe 6Fiche de recensement congés bonifiés Eté 2013
b
DPPE30/05/2012CirculaireModalités et règles de placement 2012
n LienPage Placement 2012
n
DRHEE24/05/2012CirculaireInscription au C.A.F.I.P.E.M.F. - Session 2013
n
DASEN16/05/2012CirculaireScolarité du Socle commun
n

Mars 2012

m
DPPE27/03/2012LienPage Mouvement
n
DRHEE26/03/2012CirculaireMouvement des directeurs-adjoints chargés de SEGPA
n Annexe 1Demande de participation au mouvement
  Annexe 2Liste des postes vacants
n
DRHEE26/03/2012CirculaireListe d'aptitude - Directeur-adjoint de SEGPA
  AnnexeDemande d'inscription sur la L.A.
g
DPPE09/03/2012AdditifAdditif à la circulaire DPPE 10 Exeat et Ineat
n
DRHEE06/03/2012CirculaireListe d'aptitude aux emplois de DEEAS
  AnnexeDossier pour la liste d'aptitude
n
DPPE06/03/2012Circulaire 10Mutations par Exeat et Ineat non compensés
o NotePersonnels mutés en Seine-et-Marne dans le corps
à gestion départementale des PE
o NoteInformation pour les permutants entrants
o NoteInformation pour les permutants sortants
  m m m
Janvier 2012
u
DRHEE31/01/2012CirculaireCongé de formation professionnelle 2012-2013
  Annexe 1Dossier de demande de CFP
  Annexe 2Critères pour le CFP
n
DRHEE31/01/2012CirculaireAccès aux fonctions de directeur d'EREA ou d'ERPD par LA
  AnnexeDemande d'inscription
k
DRHEE31/01/2012CirculaireExamen pour l'obtention du DDEEAS
plAnnexeDossier d'inscription
n
PVS31/01/2012NoteHarcèlement en milieu scolaire
b
DPPE31/01/2012Circulaire 09Annulation mutations par voie de permutation/ mutation
k
DIVEL30/01/2012CirculaireInscription au CFG - candidats scolaires et individuels
1
DRHEE /24/01/2012CirculaireExamen du CAPA-SH - Session 2012
Rectorat Annexe 1Fiche d'inscription
  Annexe 2Notice sur l'examen
h
DRHEE20/01/2012Circulaire 05Stage de préparation au D.E.P.S.
n
DPPE19/01/2012Circulaire 07Liste d'aptitude à l'intégration des instituteurs
dans le corps des PE
u
Décembre 2011
u
DPPE22/12/2011CirculaireDemande de travail à temps partiel ou de réintégration
à temps complet
pour l'année scolaire 2012-2013
b
DPPE15/12/2011CirculaireMise en disponibilité ou réintégration
pour l'année scolaire 2012-2013
j
DIVEL06/12/2011CirculaireDNB 2012 - Inscription des candidats scolaires et individuels
  Annexe 1Attestation médicale
  Annexe 2Attestation de recensement
j
DPPE02/12/2011NoteAdditif à la circulaire DPPE 2011-12-04
  AnnexeDemande de bonification exceptionnelle
b
Novembre 2011
o
 
DPPE16/11/2011NoteInscription à la certification complémentaire FLS
 
DPPE14/11/20112011-12-04Changement de département des PE par permutation
et mutation pour la rentrée 2012
  Annexe 1Dossier des 500 points
  Annexe 2Article D 322-1 du code de la Sécurité Sociale
h
DIVEL07/11/2011CirculaireAbsentéisme 2nd degré
  AnnexeRécapitulatif procédure absentéisme 2nd degré
p
DIVEL07/11/2011CirculaireAbsentéisme 1er degré
  AnnexeFiche de signalement absentéisme 1er degré
p
DIVEL07/11/2011CirculaireConcours Général des Lycées 2012
  Annexe 1BO n°36 du 6 octobre 2011
  Annexe 2Calendrier
k
Octobre 2011
n
DRHEE17/10/2011Circulaire 4Stage de spécialisation du CAPA-SH
Année scolaire 2012-2013
v
Mission14/10/2011NoteCalendrier des procédures de saisine de la MDPH
ASH AnnexeCalendrier indicatif en vue de la rentrée 2012-2013
i
DRHEE7/10/2011Circulaire 2Etablissement de la liste d'aptitude et conditions
de nomination dans l'emploi de directeur d'école
h
DPPE5/10/2011NoteOrganisation des élections relatives au renouvellement
des instances de concertation
b
Septembre 2011
x
DPPE30/09/2011Circulaire 3Autorisation de cumul
  Annexe1Formulaire de demande
  Annexe2déclaration de création ou reprise d'entreprise
v
DSDP26/09/2011TableauxComposition des différentes instances des collèges
  Annexe 1Composition du CA des collèges
  Annexe 2Composition du CA des collèges de moins de 600
  Annexe 3Composition du conseil de discipline
  Annexe 4Composition de la commission permanente
  Annexe 5Liste d'émargement collèges
  Annexe 6Liste d'émargement collèges moins de 600
m
DPPE22/09/2011Appel à candidaturePoste d'enseignant au CEF de Combs-la-Ville
p
IENA22/09/2011CirculaireObjectifs et modalités d'organisation de l'enseignement des LV - année 2011-2012
m
DSDP21/09/2011CirculaireElections au Conseil d'école - 2011-2012
  Annexe 1AListe des candidatures
  Annexe 1BDéclaration de candidature
  Annexe 2Calendrier électoral
  Annexe 3Procès-verbal
  Annexe 4Vote par correspondance
  Annexe 5Le Médiateur
ù
DSDP21/09/2011CirculaireElections au CA des EPLE - 2011-2012
  Annexe 1Calendrier élections 1
  Annexe 2Calendrier élections 2
  Annexe 3Elections collège ATOSS
  Annexe 4Elections collège Enseignants
  Annexe 5Elections collège Parents
  Annexe 6Le Médiateur
  Annexe 7PV Elèves
  Annexe 8PV Résultats
  Annexe 9Circulaire MEN
  Annexe 10Guide d'utilisation MEN
i
Rectorat DAAC16-09-2011NoteRecrutement de professeurs-relais en structures culturelles
u
IA16-09-2011 CirculaireReport des cours du 18 mai 2012 au 3 novembre 2011
u
IEN Maternelle14-09-2011NoteMise en oeuvre du plan académique de lutte contre la
difficulté scolaire et initiatives pour l'école maternelle
u
EPS
1er degré
12-09-2011CirculaireCadre réglementaire de l'enseignement de la natation
en Seine et Marne
u
DPPE09-09-2011Circulaire 1Prime spéciale d'installation (PSI)
v
DRHEE07-09-2011Circulaire 3Examen pour l'obtention du DDEEAS - session 2012
v
DRHEE06-09-2011Circulaire 1Départ à la retraite en cours d'année des parents
de trois enfants
u
DPPE01-09-2011NoteCLIN - Indemnisation des frais de déplacement
x
_____________________________________________________
x
Annexe 1Calendrier élections 1

La phase de recueil des candidatures est achevée depuis le 14 février 2014. Au terme de cette dernière, un dysfonctionnement technique n'a pas permis que les données collectées soient retraitées dans leur intégralité. C'est pourquoi, j'ai souhaité, dans un souci de traitement équitable et de bonne gestion des droits à carrière, qu'une nouvelle campagne de recensement des candidatures soit initiée.[..]

La période de saisie des inscriptions est fixée du 10 mars 2014 à partir de 9H au 23 mars 2014 à minuit.

Lire

Le dossier de candidature est téléchargeable en annexe de cette circulaire.

Il sera transmis en double exemplaire dûment complété de l'avis de l'Inspecteur

de l'Education Nationale chargé de la circonscription dont vous relevez pour le

lundi 3 mars 2014 dernier délai. à la DSDEN 77 - Division des Ressources

Humaines des Enseignants des Ecoles - DRHEE 1.

Lire

Nomination dans les fonctions de directeur d'Etablissement Régional d'Education Adaptée (EREA) ou de directeur d'Etablissement Régional du Premier Degré (ERPD). Rentrée scolaire 2014

La demande d'inscription (annexe 1) doit être dûment complétée, signée et transmise à la D,S,D,E,N, 77 - D,R.H,E,E. pour le :

lundi 17 mars 2014 dernier délai

Lire

Le dossier de candidature revêtu des avis doit impérativement parvenir pour le :

vendredi 11 avril 2014 dernier délai

Peuvent prétendre à une inscription sur la liste d'aptitude arrêtée chaque année par le recteur de l'académie après avis de la directrice académique des services de l'éducation nationale et de la commission consultative paritaire académique:

- Les personnels enseignants, d'éducation ou d'inspection titulaires du Diplôme de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée et Spécialisée (DDEEAS),

- Les personnels en stage préparatoire au diplôme DEEAS peuvent faire acte de candidature, à titre exceptionne'!, sous réserve de l'obtention de ce diplôme. Chaque candidat ayant effectué ce stage devra l'indiquer et joindre l'attestation correspondante en vue de sa nomination, dans l'éventualité où il serait inscrit sur la liste d'aptitude.

- Condition d'âge: au moins 30 ans,

- Justifier de cinq années de services accomplis en qualité de titulaire au 1er septembre 2014.

Télécharger :

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1-Conditions d'inscription


Peuvent prétendre à une inscription sur la liste d'aptitude arrêtée chaque année par le recteur de l'académie après avis de la directrice académique des services de l'éducation nationale et de la commission consultative paritaire académique:

- Les personnels enseignants, d'éducation ou d'inspection titulaires du Diplôme de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée et Spécialisée (DDEEAS),

- Les personnels en stage préparatoire au diplôme DEEAS peuvent faire acte de candidature, à titre exceptionnel, sous réserve de l'obtention de ce diplôme. Chaque candidat ayant effectué ce stage devra l'indiquer et joindre l'attestation correspondante en vue de sa nomination, dans l'éventualité où il serait inscrit sur la liste d'aptitude.

- Condition d'âge: au moins 30 ans,

- Justifier de cinq années de services accomplis en qualité de titulaire au 1er septembre 2014.

2 - Transmission des candidatures


Le formulaire de candidature et à l'exclusion de tout autre est constitué des fiches
suivantes:


Le dossier de candidature revêtu des avis doit impérativement parvenir pour le :
vendredi 11 avril 2014 dernier délai
à
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de Seine et Marne - Cité administrative
Division des Ressources Humaines des Enseignants des Ecoles DRHEE 1
20 Quai Hippolyte Rossignol-77010 Melun cedex


Le dossier sera soumis à l'avis et à la signature de la directrice académique des services de l'éducation nationale puis transmis au rectorat de l'académie de Créteil.

3 - Réinscription
La liste étant annuelle, l'attention des personnels doit être appelée sur la nécessité de renouveler leur candidature dans le cas où, inscrits sur la liste d'aptitude précédente, ils n'ont pas obtenu d'emploi.

Les personnels enseignants du 1er degré qui sont confrontés à des difficultés professionnelles

pour des raisons de santé peuvent bénéficier d'une adaptation de leur poste de travail.

" s'agit d'une mesure exceptionnelle qui peut être accordée pour la durée de l'année scolaire

ou pour une durée inférieure en fonction des crédits disponibles.

Téléchargez

Les personnels enseignants du 1er degré qui sont confrontés à des difficultés professionnelles

pour des raisons de santé peuvent bénéficier d'une adaptation de leur poste de travail.

" s'agit d'une mesure exceptionnelle qui peut être accordée pour la durée de l'année scolaire

ou pour une durée inférieure en fonction des crédits disponibles.

Ce dispositif peut être accordé à la demande de l'agent qui souhaiterait poursuivre son

activité professionnelle alors même qu'il devrait suivre un traitement médical lourd. " peut

également faciliter une reprise d'activité après une affectation sur poste adapté .. En cas de

choix d'allègement de service préconisé par les médecins et, sous réserve de la possibilité

d'organisation, il ne pourra excéder le tiers des obligations de service.

1 - PROCEDURE

La demande comprend

o L'annexe 1 à compléter

o Un courrier circonstancié récent (moins de 2 mois) du médecin expliquant la situation

médicale de l'intéressé(e) sous pli cacheté à l'attention du médecin de prévention

o Attestation RQTH s'il y a lieu

o Un courrier de l'intéressé(e) explicitant sa situation

L'ensemble des documents est à envoyer à l'inspecteur de circonscription qui émettra un

avis sur la faisabilité de l'allègement dans l'intérêt des élèves (au bas de l'annexe 1).

Le dossier complet sera envoyé sous pli confidentiel à l'adresse suivante:

Direction des services départementaux

de l'éducation nationale de Seine et Marne

Cité Administrative - DRHEE

20 quai Hippolyte Rossignol

77 010 MELUN CEDEX

Tél: 01.64.41.26.95

A l'attention de Madame Dominique LlONNET

Le médecin de prévention prendra connaissance des dossiers et contactera éventuellement

l'intéressé(e).

11- CALENDRIER

14 mars 2014 : Demande d'allègement (annexe 1) à compléter et à

envoyer par la voie postale à !'IEN de circonscription

Date limite de réception des demandes par la DRHEE*  : 30 mars 2014

* Délai de rigueur

Examen des dossiers et éventuellement convocation par le service médical de prévention.Du 18 mars 2014 au 12 mai 2014

 

CAPD 5 juin 2014

NB : Le seul critère de prise en compte de la demande est médical.

* sauf cas très exceptionnel, aucune demande ne sera prise en considération au-delà de la date indiquée