Ministère de l'éducation nationale

Direction des services départementaux de l'éducation nationale
Seine et Marne

Accueil > Vie professionnelle > Circulaires départementales

Circulaires départementales

  

Juillet 2014
DPPE 07/07/2014 Circulaire Autorisation de cumul d'activités pour l'année scolaire 2014/2015.
Juin 2014
DRHEE2 20/06/2014 Circulaire Admission à la retraite des instituteurs et professeurs des écoles pour la rentrée scolaire 2015.
DPPE 11/06/2014 Circulaire Postes à profil et Postes Psychologues scolaire après mouvement 2014-2015
DPPE 05/06/2014 Circulaire Congés bonifiés 2014-2015
DRHE1 02/06/2014 Circulaire Inscription au CAFIPEMF session 2015
Avril 2014
DPPE1 10/04/2014 Dossier Mouvement 2014 : Listes des postes et documents
DPPE1 10/04/2014 Circulaire Additif n°2 - Circulaire Mouvement 2014
DPPE1 07/04/2014 Circulaire Additif n°1 - Circulaire Mouvement 2014
Mars 2014
DRHEE1 12/03/2014 Circulaire et imprimé Mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA Rentrée scolaire 2014
DRHEE1 12/03/2014 Circulaire et fiche d'inscription Liste d'aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA 2014-2015
DPPE1 06/03/2014 Circulaire Circulaire sur le mouvement complémentaire des Instituteurs et Professeurs des écoles par Exeat et Ineat directs non compensés pour la rentrée scolaire 2014-2015.
DPPE1 06/03/2014 Circulaire Intégration des instituteurs dans le corps P.E. par liste d'aptitude
DPPE1 04/03/2014 Dossier Mouvement 2014 : appels à candidatures
Février 2014
DRHEE 17/02/2014 Circulaire et annexe Adaptation du poste de travail pour raison médicale
DRHEE1 13/02/2014 Dossier Liste d'Aptitude aux emplois de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée et Spécialisée (2014)
DSDP2 12/02/2014 Dossier Affectations en 6ième rentrée 2014 (AffelNet)
DRHEE 06/02/2014 Dossier Congé de Formation Professionnelle - Circulaire
Janvier 2014
DRHEE 31/01/2014 Dossier Candidatures EREA ERPD
DPPE 1 29/01/2014 Dossier Mouvement départemental 2014
DPPE 1 24/01/2014 Notices Mouvement 2014 - permutations
Notice Notice aux personnels entrant en 77
Notice Notice aux personnels sortant du 77
Circulaire Demande d'annulation
DPPE 1 23/01/2014 Circ men Temps partiels année 2014-2015
Circulaire Circulaire départementale
Annexe
DAFPEN 22/01/2014 Circulaire Examen CAPA-SH
Notice
Dossier
DRHEE1 08/01/2014 Circulaire Stage prépa au DDEEAS
Dossier

Décembre 2013
DRHEE1 18/12/2013 Circulaire

Echange Franco-Allemand

DPPE 16/12/2013 Circulaire

Liste d'aptitude PE

DRHEE 09/12/2013 Circulaire

Stage prépa DEPS

DPPE1 09/12/2013 Circulaire

Demande de congé parental

Imprimé

Formulaire

DPPE 05/12/2013 Circulaire

Mouvement 2014 : Priorités médicales

Imprimé
DPPE 02/12/2013 Circulaire

Mise en disponibilité

Novembre 2013
DIVEL 2 25/11/2013 Circulaire Brevet- DNB - 2014
Imprimé attestation de recensement
Imprimé Avis médical (DNB / CFG)
Annexe Dossier d'aide à l'inscription
Annexe Dossier de demande d'aménagement d'épreuve
DRHEE 1 25/11/2013 Etats de frais PES
Imprimé PES / Tous Professeurs des écoles - hors PEMF
Imprimé PES avec PEMF
Circulaire A.V.S. Etats de frais
Imprimé A.V.S. AED Etats de frais
Imprimé A.V.S. CUI Etats de frais
DIVEL 2 14/11/2013 Circulaire Concours Général des Lycées - 2014
Calendrier
DIVEL 2 14/11/2013 Circulaire Certificat de Formation Générale - 2014 / Inscriptions
DPPE 07/11/2013 Circulaire

Note permutations 2013-2014

Annexe 1 Demande de bonification exceptionnelle
DPPE 07/11/2013 Circulaire

Mouvement 2014 : Postes à profil 2014-2015

Liste Tableau récapitulatif des à profil
Fiche n°1-A : CPC généraliste
Fiche n°1-B : CPC EPS
Fiche n°1-C : ANIM INFORMATIQUE
Fiche n°2 : CPC ASH
Fiche n°3 : COMEX
Fiche n°4 : Classe relais
Fiche n°5 : EREH
Fiche n°5bis : Sec. CDO EGPA
Fiche n°9-A : IMF ITI
Fiche n°9-B : IMF ITI ASH
Octobre 2013
DAMESOP 17/10/2013 Circulaire

Modalités d'affectation sur poste adapté 2014-2015

Dossier Dossier de candidature RS 2014
Annexe 1 Fiche de renseignements
Annexe 2a Fiche de voeux pour entrée
Annexe 2b Fiche de voeux pour maintien ou sortie
Annexe 3 Informations pratiques
DRHEE 02/10/2013 Circulaire

Modalités de recrutement au stage de spécialisation du CAPA-SH 2014-2015

Septembre 2013
DRHEE 20/09/2013 Circulaire

Premiers Concours Internes de Recrutement de Professeurs des Ecoles, session 2014

DPPE 20/09/2013 Circulaire

Autorisation de cumul d'activités et de rémunération Année scolaire 2013 - 2014

Annexe I

Demande d'autorisation de cumul d'activité à titre accessoire

Annexe II

Déclaration de création ou de reprise d'entreprise dans le cadre d'un cumul

DSDP2 17/09/2013 Circulaire

Election au Conseil d'administration

Annexe I Calendrier électoral 1
Annexe II Calendrier électoral 2
Annexe III

Election CA collège ATOSS

Annexe IV

Election CA collège ENSEIGNANTS

Annexe V

Election CA collège PARENTS

Annexe VI

PV résultats

Annexe VII

PV élèves CA

Annexe VIII

Le médiateur 

Annexe IX

Lettre aux chefs d'établissements

DSDP2 17/09/2013 Circulaire

Election des parents d'élèves aux conseils d'écoles 

Annexe IA

Liste des candidatures 2013-2014

Annexe IB

Déclarations de candidatures

Annexe II

Calendrier électoral

Annexe III

Procès-verbal

Annexe IV

Modalités de vote

Annexe V

Médiateur

Annexe VI

Procédure de saisie des résultats des élections

Document 

Document EURTERPE

DRHEE 17/09/2013 Circulaire

Liste d'aptitude à l'emploi de directeur d'école de 2 classes et plus

DPPE 16/09/2013 Circulaire

Circulaire de rentrée

DRHEE 10/09/2013 Circulaire

Examen pour l'obtention du Diplôme de Directeur d?Établissement d?Éducation Adaptée et Spécialisée (DDEEAS) - session 2014

Juin 2013
DPPE 30/06/2013 Circulaire

Prime spéciale d'installation" (PSI) attribuée à certains personnels débutants

DRHEE 05/06/2013 Circulaire Inscription au certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur (CAFIPEMF) - session 2014

 Mai 2013

DRHEE 28/05/2013 Note Réunion d'information sur le certificat d'aptitude professionnelle aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles (CAFIPEMF)
DPPE 27/05/2013 Circulaire Circulaire congés bonifiés 2013-2014
Annexe Rappel des dispositions réglementaires congés bonifiés 2013-2014
Annexe Pièces justificatives dossier congés bonifiés 2013-2014
Annexe Fiche recensement congés bonifiés hiver 2013
Annexe Fche recensement congés bonifiés été 2014
Annexe Dossier Congé bonifié ou spécifique hiver 2013 - été 2014
Annexe Annexe attestation employeur congés bonifiés 2013-2014
 DRHEE 23/05/2013 Circulaire Circulaire relative aux admissions à la retraite des instituteurs et des professeurs des écoles à la rentrée 2014
Annexe Formulaire de demande d'admission à la retraite

Avril 2013

   
DPPE 08/04/2013 Circulaire Circulaire Temps partiel 2013-2014-au 8 avril 2013
Formulaire Formulaire TP 2013-2014 (au 8 avril 2013)
Circulaire Circulaire n° 2008-106
Circulaire Circulaire n° 2013-038

Mars 2013

DPPE 22/03/2013

Circulaire

Circulaire des instituteurs et professeurs des écoles par exeat et ineat direct non compensés pour la rentrée scolaire 2013-2014 

Février 2013

DRHEE 21/02/2013

Circulaire

Circulaire relative à la liste d'aptitude aux emplois de directeur d'établissement d'éducation adaptée ets pécialisée - session 2013
Dossier Dossier à télécharger
DRHEE 21/02/2013 Circulaire Circulaire relative au mouvement des directeurs adjoints de SEGPA - rentrée scolaire 2013
Dossier Dossier à télécharger
Postes vacants Postes vacants à la rentrée scolaire 2013
DRHEE 21/02/2013 Circulaire Circulaire relative à la liste d'aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA - année 2013-2014
Dossier Dossier à télécharger
DRHEE 13/02/2013 Circulaire Circulaire relative au stage de préparation au Diplôme de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée et Spécialisée (DDEEAS) - 2013-2014
Dossier Dossier et annexes
DRHEE 11/02/2013 Circulaire Circulaire relative au congé de formation professionnelle - année 2013-2014
Annexe Annexe à la circulaire
Dossier Dossier à télécharger

Janvier 2013

DRHEE 24/01/2013 Circulaire Circulaire relative à la nomination dans les fonctions de directeur d'EREA ou d'ERPD
Annexe 1 Formulaire de demande d'inscription sur liste d'aptitude
Annexe 2 Formulaire de demande de mobilité
Annexe 3 Liste des postes susceptibles d'être vacants en EREA
Annexe 4 Liste des postes susceptibles d'être vacants en ERPD
Annexe 5 Dossier de candidature
Annexe 6 Pour information - circulaire du rectorat
DRHEE 18/01/2013 Circulaire Circulaire rectorale relative à l'examen CAPA-SH 2013
notice notice d'accompagnement
fiche fiche d'inscription
DRHEE 11/01/2013 Circulaire Circulaire relatives aux demandes d'adaptation du poste de travail pour raison médicale
Annexe Annexe demande d'adaptation poste travail
DPPE 08/01/2013 Circulaire Circulaire relative aux annulation de la mutation obtenue par voie de permutations et de mutations en vue de la rentrée 2013
DIVEL 03/01/2013 Circulaire Circulaire relative à l'inscription au CFG 2013
Notice notice d'inscription au CFG sous CLEO
Aménagement procédure d'aménagement des épreuves
Avis médical imprimé d'avis médical

Décembre 2012

DPPE 20/12/2012 Circulaire Demande de mise en disponibilité, de renouvellement, de réintégration au titre de l'année scolaire 2013-2014
DIVEL 12/12/2012 Circulaire Organisation des épreuves de sécurité routière session 2012-2013
Annexe 1 Plaquette page 1
Annexe 1 Plaquette page 2
Annexe 2 Modalités d'organisation des épreuves
Annexe 3 SIECLE
DRHEE 12/2012 Circulaire Départ en stage de préparation au Diplôme d'Etat de Psychologue Scolaire - D.E.P.S - année scolaire 2013/2014
DRHEE 12/2012 Circulaire Echange Franco-Allemand d'enseignants du 1er degré pour l'année scolaire 2013/2014
DPPE 05/12/2012 Circulaire Liste d'aptitude à l'intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2013-2014.

Novembre 2012

DIVEL 29/11/2012 Circulaire Circulaire DNB 2013
Annexe 1 Procédure d'aménagement des épreuves
Avis Avis médical DNB 2013
DPPE 12/11/2012 Circulaire Changement de département des enseignants du 1er degré par permutation et mutation pour la rentrée 2013
Annexe 1 Demande de bonification exceptionnelle

Octobre 2012

EPS1 25/10/2012 Circulaire Circulaire départementale Hygiène et santé

DRHEE 

16/10/2012 Circulaire Stages de spécialisation CAPA-SH 2013-2014
DRHEE 11/10/2012 Circulaire Liste d'aptitude et conditions de nomination dans l'emploi de directeur d'école de 2 classes et plus pour la rentrée 2013
EPS 1  10/10/2012 Circulaire Intervenants en EPS
DPPE 03/10/2012 Circulaire Circulaire de rentrée
DSDP 02/10/2012 Tableaux Composition des différentes instances des collèges
Annexe 1.1 Composition du CA des collèges de moins de 600 élèves
Annexe 1.2 Composition du CA des collèges de plus de 600 élèves ou avec section d'éducation spécialisée
Annexe 2 Procédure d'élection du Conseil d'Administration
Annexe 3 Mise en place des autres instances

Septembre 2012

DSDP2 17/09/12 Circulaire

Organisation des élections au CA des EPLE 2012-2013

Annexe I Calendrier électoral 1 2012-2013
Annexe II Calendrier électoral 2 2012-2013
Annexe III Election CA collège ATOSS 2012
Annexe IV Election CA collège ENSEIGNANTS 2012
Annexe V Election CA collège PARENTS 2012
Annexe VI Le médiateur 2012-2013
Annexe VII PV élèves CA 2012
Annexe VIII PV résultats 2012
Annexe IX Lettre aux proviseurs remontées des résultats des élections 2012 2013

DSDP2

17/09/12 Circulaire

Organisation des élections au Conseil d'école 2012-2013

Annexe I-A Liste des candidatures 2012-2013
Annexe I-B Déclarations de candidatures  2012-2013
Annexe II  Calendrier électoral 2012-2013
Annexe III Procès-verbal 2012-2013
Annexe IV Modalités de vote 2012-13
Annexe V Le médiateur 2012-2013
Annexe VI  Procédure saisie résultats élections 12-13
Document Euterpe saisie des résultats 2012

DRHEE

11/09/12 Circulaire

Examen pour l'obtention du Diplôme de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée et Spécialisée (DDEEAS)
Session 2013.

DPPE 10/09/12 Circulaire

Autorisation de cumul d'activités et de rémunération

Année scolaire 2012 - 2013.

Annexe I

Demande d'autorisation de cumul d'activités à titre accessoire
Enseignants du 1er degré - Agent à temps complet ou a temps partiel

Annexe II

Déclaration de création ou de reprise d'entreprise dans le cadre d'un cumul

 Juillet 2012

n
DRHEE 6/07/2012 Note Néo-titulaires - Valisation des services auxiliaires
b

Juin 2012

n
DRHEE 14/06/2012 Circulaire Demande d'admission à la retraire pour la rentrée 2013
n   Annexe 1 Formulaire de demande d'admission à la retraite
n   Annexe 2 Précisions diverses
n
DRHEE 11/06/2012 Circulaire Premiers concours internes de recrutement de P.E.
session 2013
b
Mai 2012
n
EPS 1er degré 29/05/2012 Circulaire Natation
DPPE 31/05/2012 Circulaire Congés bonifiés 2012-2013
n   Annexe 1 Rappel des dispositions réglementaires
n   Annexe 2 Dossier de demande de congé bonifié
n   Annexe 3 Pièces justificatives
n   Annexe 4 Attestation employeur
n   Annexe 5 Fiche de recensement  congés bonifiés Hiver 2012
n   Annexe 6 Fiche de recensement congés bonifiés Eté 2013
b
DPPE 30/05/2012 Circulaire Modalités et règles de placement 2012
n   Lien Page Placement 2012
n
DRHEE 24/05/2012 Circulaire Inscription au C.A.F.I.P.E.M.F. - Session 2013
n
DASEN 16/05/2012 Circulaire Scolarité du Socle commun
n

Mars 2012

m
DPPE 27/03/2012 Lien Page Mouvement
n
DRHEE 26/03/2012 Circulaire Mouvement des directeurs-adjoints chargés de SEGPA
n   Annexe 1 Demande de participation au mouvement
    Annexe 2 Liste des postes vacants
n
DRHEE 26/03/2012 Circulaire Liste d'aptitude - Directeur-adjoint de SEGPA
    Annexe Demande d'inscription sur la L.A.
g
DPPE 09/03/2012 Additif Additif à la circulaire DPPE 10 Exeat et Ineat
n
DRHEE 06/03/2012 Circulaire Liste d'aptitude aux emplois de DEEAS
    Annexe Dossier pour la liste d'aptitude
n
DPPE 06/03/2012 Circulaire 10 Mutations par Exeat et Ineat non compensés
o   Note Personnels mutés en Seine-et-Marne dans le corps
à gestion départementale des PE
o   Note Information pour les permutants entrants
o   Note Information pour les permutants sortants
   m  m  m
Janvier 2012
u
DRHEE 31/01/2012 Circulaire Congé de formation professionnelle 2012-2013
    Annexe 1 Dossier de demande de CFP
    Annexe 2 Critères pour le CFP
n
DRHEE 31/01/2012 Circulaire Accès aux fonctions de directeur d'EREA ou d'ERPD par LA
    Annexe Demande d'inscription
k
DRHEE 31/01/2012 Circulaire Examen pour l'obtention du DDEEAS
p l Annexe Dossier d'inscription
n
PVS 31/01/2012 Note Harcèlement en milieu scolaire
b
DPPE 31/01/2012 Circulaire 09 Annulation mutations par voie de permutation/ mutation
k
DIVEL 30/01/2012 Circulaire Inscription au CFG - candidats scolaires et individuels
1
DRHEE / 24/01/2012 Circulaire Examen du CAPA-SH - Session 2012
Rectorat   Annexe 1 Fiche d'inscription
    Annexe 2 Notice sur l'examen
h
DRHEE 20/01/2012 Circulaire 05 Stage de préparation au D.E.P.S.
n
DPPE 19/01/2012 Circulaire 07 Liste d'aptitude à l'intégration des instituteurs
dans le corps des PE
u
Décembre 2011
u
DPPE 22/12/2011 Circulaire Demande de travail à temps partiel ou de réintégration
à temps complet
pour l'année scolaire 2012-2013
b
DPPE 15/12/2011 Circulaire Mise en disponibilité ou réintégration
pour l'année scolaire 2012-2013
j
DIVEL 06/12/2011 Circulaire DNB 2012 - Inscription des candidats scolaires et individuels
    Annexe 1 Attestation médicale
    Annexe 2 Attestation de recensement
j
DPPE 02/12/2011 Note Additif à la circulaire DPPE 2011-12-04
    Annexe Demande de bonification exceptionnelle
b
Novembre 2011
o
 
DPPE 16/11/2011 Note Inscription à la certification complémentaire FLS
 
DPPE 14/11/2011 2011-12-04 Changement de département des PE par permutation
et mutation pour la rentrée 2012
    Annexe 1 Dossier des 500 points
    Annexe 2 Article D 322-1 du code de la Sécurité Sociale
h
DIVEL 07/11/2011 Circulaire Absentéisme 2nd degré
    Annexe Récapitulatif procédure absentéisme 2nd degré
p
DIVEL 07/11/2011 Circulaire Absentéisme 1er degré
    Annexe Fiche de signalement absentéisme 1er degré
p
DIVEL 07/11/2011 Circulaire Concours Général des Lycées 2012
    Annexe 1 BO n°36 du 6 octobre 2011
    Annexe 2 Calendrier
k
Octobre 2011
n
DRHEE 17/10/2011 Circulaire 4 Stage de spécialisation du CAPA-SH
Année scolaire 2012-2013
v
Mission 14/10/2011 Note Calendrier des procédures de saisine de la MDPH
ASH   Annexe Calendrier indicatif en vue de la rentrée 2012-2013
i
DRHEE 7/10/2011 Circulaire 2 Etablissement de la liste d'aptitude et conditions
de nomination dans l'emploi de directeur d'école
h
DPPE 5/10/2011 Note Organisation des élections relatives au renouvellement
des instances de concertation
b
Septembre 2011
x
DPPE 30/09/2011 Circulaire 3 Autorisation de cumul
    Annexe1 Formulaire de demande
    Annexe2 déclaration de création ou reprise d'entreprise
v
DSDP 26/09/2011 Tableaux Composition des différentes instances des collèges
    Annexe 1 Composition du CA des collèges
    Annexe 2 Composition du CA des collèges de moins de 600
    Annexe 3 Composition du conseil de discipline
    Annexe 4 Composition de la commission permanente
    Annexe 5 Liste d'émargement collèges
    Annexe 6 Liste d'émargement collèges moins de 600
m
DPPE 22/09/2011 Appel à candidature Poste d'enseignant au CEF de Combs-la-Ville
p
IENA 22/09/2011 Circulaire Objectifs et modalités d'organisation de l'enseignement des LV - année 2011-2012
m
DSDP 21/09/2011 Circulaire Elections au Conseil d'école - 2011-2012
    Annexe 1A Liste des candidatures
    Annexe 1B Déclaration de candidature
    Annexe 2 Calendrier électoral
    Annexe 3 Procès-verbal
    Annexe 4 Vote par correspondance
    Annexe 5 Le Médiateur
ù
DSDP 21/09/2011 Circulaire Elections au CA des EPLE - 2011-2012
    Annexe 1 Calendrier élections 1
    Annexe 2 Calendrier élections 2
    Annexe 3 Elections collège ATOSS
    Annexe 4 Elections collège Enseignants
    Annexe 5 Elections collège Parents
    Annexe 6 Le Médiateur
    Annexe 7 PV Elèves
    Annexe 8 PV Résultats
    Annexe 9 Circulaire MEN
    Annexe 10 Guide d'utilisation MEN
i
Rectorat DAAC 16-09-2011 Note Recrutement de professeurs-relais en structures culturelles
u
IA 16-09-2011  Circulaire Report des cours du 18 mai 2012 au 3 novembre 2011
u
IEN Maternelle 14-09-2011 Note Mise en oeuvre du plan académique de lutte contre la
difficulté scolaire et initiatives pour l'école maternelle
u
EPS
1er degré
12-09-2011 Circulaire Cadre réglementaire de l'enseignement de la natation
en Seine et Marne
u
DPPE 09-09-2011 Circulaire 1 Prime spéciale d'installation (PSI)
v
DRHEE 07-09-2011 Circulaire 3 Examen pour l'obtention du DDEEAS - session 2012
v
DRHEE 06-09-2011 Circulaire 1 Départ à la retraite en cours d'année des parents
de trois enfants
u
DPPE 01-09-2011 Note CLIN - Indemnisation des frais de déplacement
x
_____________________________________________________
x
Annexe 1 Calendrier élections 1

La phase de recueil des candidatures est achevée depuis le 14 février 2014. Au terme de cette dernière, un dysfonctionnement technique n'a pas permis que les données collectées soient retraitées dans leur intégralité. C'est pourquoi, j'ai souhaité, dans un souci de traitement équitable et de bonne gestion des droits à carrière, qu'une nouvelle campagne de recensement des candidatures soit initiée.[..]

La période de saisie des inscriptions est fixée du 10 mars 2014 à partir de 9H au 23 mars 2014 à minuit.

Lire

Le dossier de candidature est téléchargeable en annexe de cette circulaire.

Il sera transmis en double exemplaire dûment complété de l'avis de l'Inspecteur

de l'Education Nationale chargé de la circonscription dont vous relevez pour le

lundi 3 mars 2014 dernier délai. à la DSDEN 77 - Division des Ressources

Humaines des Enseignants des Ecoles - DRHEE 1.

Lire

Nomination dans les fonctions de directeur d'Etablissement Régional d'Education Adaptée (EREA) ou de directeur d'Etablissement Régional du Premier Degré (ERPD). Rentrée scolaire 2014

La demande d'inscription (annexe 1) doit être dûment complétée, signée et transmise à la D,S,D,E,N, 77 - D,R.H,E,E. pour le :

lundi 17 mars 2014 dernier délai

Lire

Le dossier de candidature revêtu des avis doit impérativement parvenir pour le :

vendredi 11 avril 2014 dernier délai

Peuvent prétendre à une inscription sur la liste d'aptitude arrêtée chaque année par le recteur de l'académie après avis de la directrice académique des services de l'éducation nationale et de la commission consultative paritaire académique:

- Les personnels enseignants, d'éducation ou d'inspection titulaires du Diplôme de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée et Spécialisée (DDEEAS),

- Les personnels en stage préparatoire au diplôme DEEAS peuvent faire acte de candidature, à titre exceptionne'!, sous réserve de l'obtention de ce diplôme. Chaque candidat ayant effectué ce stage devra l'indiquer et joindre l'attestation correspondante en vue de sa nomination, dans l'éventualité où il serait inscrit sur la liste d'aptitude.

- Condition d'âge: au moins 30 ans,

- Justifier de cinq années de services accomplis en qualité de titulaire au 1er septembre 2014.

Télécharger :

Télécharger :

1-Conditions d'inscription


Peuvent prétendre à une inscription sur la liste d'aptitude arrêtée chaque année par le recteur de l'académie après avis de la directrice académique des services de l'éducation nationale et de la commission consultative paritaire académique:

- Les personnels enseignants, d'éducation ou d'inspection titulaires du Diplôme de Directeur d'Etablissement d'Education Adaptée et Spécialisée (DDEEAS),

- Les personnels en stage préparatoire au diplôme DEEAS peuvent faire acte de candidature, à titre exceptionnel, sous réserve de l'obtention de ce diplôme. Chaque candidat ayant effectué ce stage devra l'indiquer et joindre l'attestation correspondante en vue de sa nomination, dans l'éventualité où il serait inscrit sur la liste d'aptitude.

- Condition d'âge: au moins 30 ans,

- Justifier de cinq années de services accomplis en qualité de titulaire au 1er septembre 2014.

2 - Transmission des candidatures


Le formulaire de candidature et à l'exclusion de tout autre est constitué des fiches
suivantes:


Le dossier de candidature revêtu des avis doit impérativement parvenir pour le :
vendredi 11 avril 2014 dernier délai
à
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de Seine et Marne - Cité administrative
Division des Ressources Humaines des Enseignants des Ecoles DRHEE 1
20 Quai Hippolyte Rossignol-77010 Melun cedex


Le dossier sera soumis à l'avis et à la signature de la directrice académique des services de l'éducation nationale puis transmis au rectorat de l'académie de Créteil.

3 - Réinscription
La liste étant annuelle, l'attention des personnels doit être appelée sur la nécessité de renouveler leur candidature dans le cas où, inscrits sur la liste d'aptitude précédente, ils n'ont pas obtenu d'emploi.

Les personnels enseignants du 1er degré qui sont confrontés à des difficultés professionnelles

pour des raisons de santé peuvent bénéficier d'une adaptation de leur poste de travail.

" s'agit d'une mesure exceptionnelle qui peut être accordée pour la durée de l'année scolaire

ou pour une durée inférieure en fonction des crédits disponibles.

Téléchargez

Les personnels enseignants du 1er degré qui sont confrontés à des difficultés professionnelles

pour des raisons de santé peuvent bénéficier d'une adaptation de leur poste de travail.

" s'agit d'une mesure exceptionnelle qui peut être accordée pour la durée de l'année scolaire

ou pour une durée inférieure en fonction des crédits disponibles.

Ce dispositif peut être accordé à la demande de l'agent qui souhaiterait poursuivre son

activité professionnelle alors même qu'il devrait suivre un traitement médical lourd. " peut

également faciliter une reprise d'activité après une affectation sur poste adapté .. En cas de

choix d'allègement de service préconisé par les médecins et, sous réserve de la possibilité

d'organisation, il ne pourra excéder le tiers des obligations de service.

1 - PROCEDURE

La demande comprend

o L'annexe 1 à compléter

o Un courrier circonstancié récent (moins de 2 mois) du médecin expliquant la situation

médicale de l'intéressé(e) sous pli cacheté à l'attention du médecin de prévention

o Attestation RQTH s'il y a lieu

o Un courrier de l'intéressé(e) explicitant sa situation

L'ensemble des documents est à envoyer à l'inspecteur de circonscription qui émettra un

avis sur la faisabilité de l'allègement dans l'intérêt des élèves (au bas de l'annexe 1).

Le dossier complet sera envoyé sous pli confidentiel à l'adresse suivante:

Direction des services départementaux

de l'éducation nationale de Seine et Marne

Cité Administrative - DRHEE

20 quai Hippolyte Rossignol

77 010 MELUN CEDEX

Tél: 01.64.41.26.95

A l'attention de Madame Dominique LlONNET

Le médecin de prévention prendra connaissance des dossiers et contactera éventuellement

l'intéressé(e).

11- CALENDRIER

14 mars 2014 : Demande d'allègement (annexe 1) à compléter et à

envoyer par la voie postale à !'IEN de circonscription

Date limite de réception des demandes par la DRHEE*  : 30 mars 2014

* Délai de rigueur

Examen des dossiers et éventuellement convocation par le service médical de prévention.Du 18 mars 2014 au 12 mai 2014

 

CAPD 5 juin 2014

NB : Le seul critère de prise en compte de la demande est médical.

* sauf cas très exceptionnel, aucune demande ne sera prise en considération au-delà de la date indiquée